Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BASCULO
ETABLISSEMENTS FOURNIER S.A., (Société Anonyme de droit français)

Numéro de dépôt :
1358721
Date de dépôt :
12/06/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/06/1996

Présentation de la marque BASCULO

Déposée le 12 juin 1986 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS FOURNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BASCULO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS FOURNIER domicilié(e) Quartier des Hautes Arcoules, B.P. 147, 84300 CAVAILLON. - France.

La marque BASCULO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1358721.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BASCULO est expirée depuis le 12 juin 1996.

ETABLISSEMENTS FOURNIER a également déposé les autres marques suivantes : LA CUEILLETTE , La REMISE aux CHAUSSURES , LA FRUITIERE , Fournier , L'ESPALIER , HAIECHELLE , IDEUS , LES 3 MONTS BRIQUE DU FOREZ , LES 3 MONTS , LES TROIS MONTS


ETABLISSEMENTS FOURNIER S.A., (Société Anonyme de droit français) - Quartier des Hautes Arcoules, B.P. 147, 84300 CAVAILLON. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-47

Appareils de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de séchage;foyers métalliques et récupérateurs de chaleur pour cheminées. Cheminées comportant un foyer métallique ou un récupérateur de chaleur.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.